PARFUM DE MOUTARDE
Présentation de la marque PARFUM DE MOUTARDE
Déposée le 16 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARFUM DE MOUTARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARFUM DE MOUTARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUM DE MOUTARDE est expirée depuis le 16 avril 2020.
SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581194 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16