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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
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NIAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIAF
SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS société anonyme

Numéro de dépôt :
3212793
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013
NIAF de SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D\'ORLEANS

Présentation de la marque NIAF

Déposée le 3 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS domicilié(e) 236 Faubourg Bannier,45400 FLEURY LES AUBRAIS - 45400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 080 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NIAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIAF est expirée depuis le 3 mars 2013.

SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes : MARTIN POURET Parfum de Moutarde Produit de France , LOIRE VALLEY , 30''SECONDES , Parfum de Vinaigre , MARTIN POURET Depuis 1797l'Epicerie créative pour une cuisine gourmande Parfum de Cuisine , PARFUM DE CUISINE , PARFUM DE SEL , PARFUM DE MOUTARDE , MARTIN POURET , VINAIGRE D'ORLEANS MARTIN POURET


SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS société anonyme - 236 Faubourg Bannier,45400 FLEURY LES AUBRAIS - 45400 - France - SIREN 086080298


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Préparations pour faire des bouillons, extraits de viande, cornichons, pickles, fruits et légumes conservés et cuits. Assaisonnements, condiments, épices, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , sauces à salade, algues (condiments) , chutney (condiments) , ketchup (sauces) , jus de viande (sauces) , sel de cuisine, aromates (autres que les huiles essentielles) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.