MOUTARDE D'ORLEANS
Présentation de la marque MOUTARDE D'ORLEANS
Déposée le 25 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUTARDE D'ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOUTARDE D'ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUTARDE D'ORLEANS est expirée depuis le 25 février 2023.
SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523439 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28