Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEANNE D'ARC
SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS

Numéro de dépôt :
4395841
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
JEANNE D\'ARC de SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D\'ORLEANS

Présentation de la marque JEANNE D'ARC

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS domicilié(e) 236 FAUBOURG BANNIER - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE D'ARC arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes : MARTIN POURET Parfum de Moutarde Produit de France , LOIRE VALLEY , 30''SECONDES , Parfum de Vinaigre , MARTIN POURET Depuis 1797l'Epicerie créative pour une cuisine gourmande Parfum de Cuisine , PARFUM DE CUISINE , PARFUM DE SEL , PARFUM DE MOUTARDE , MARTIN POURET , VINAIGRE D'ORLEANS MARTIN POURET


SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS - 236 FAUBOURG BANNIER - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France


STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; pâtés de foie ; charcuterie ; salaisons ; croquettes alimentaires ; moelle à usage alimentaire ; soupe à base de viande ; poisson ; mets à base de poisson ; produits de la pêche ; conserves de poisson et de fruits de mer ; crustacés (non vivants) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; crèmes de poisson, mousses de poisson ; rillettes de poisson ; sauces à base de poissons ; soupe à base de poisson ; plats préparés ou cuisinés chauds ou froids et salades composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; consommés ; conserves de légumes ; concentrés (bouillons) ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces cuisinées ; légumes cuisinés ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; champignons conservés ; cornichons ; oignons (légumes) conservés ; olives conservées ; pickles ; hoummos (pâte de pois chiches) ; juliennes (potages) ; potages ; préparations pour faire du potage ; purées de tomates ; salades de légumes ; oeufs, lait ; beurre ; fromages ; graisses et huiles comestibles ; huile d'olive ; graisses alimentaires ; gélatine à usage alimentaire ; gelées comestibles ; pectine à usage alimentaire ; tous les produits précités étant à l'exception du Poirier commun ;

Moutarde ; farine de moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; sauces à base de vinaigre ; épices ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments ; câpres ; cari (condiments) ; chutneys (condiments) ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; mélanges d'herbes ; mélanges d'herbes déshydratées ; préparations liquides, solides ou déshydratées pour sauces ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; jus de viande (sauces) ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; piments (assaisonnements) ; poivre ; sauces à salade ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; algues (condiments) ; sel ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; sel de céleri ; eau de mer pour la cuisine ; curry (condiments) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; riz, tapioca, sagou ; farines ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches ; pizzas ; tous les produits précités étant à l'exception du Poirier commun ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; semences, plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; oeufs de poisson ; tous les produits précités étant à l'exception du Poirier commun.