Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
/
1797
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

1797
SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1701637
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2011

Présentation de la marque 1797

Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1797 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS domicilié(e) 236 Faubourg Bannier, 45400 FLEURY LES AUBRAIS (dossier no 2199407) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 080 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodema Conseil Sa domicilié(e) (dossier no 2199407) - France.

La marque 1797 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1797 est expirée depuis le 25 octobre 2011.

SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes : MARTIN POURET Parfum de Moutarde Produit de France , LOIRE VALLEY , 30''SECONDES , Parfum de Vinaigre , MARTIN POURET Depuis 1797l'Epicerie créative pour une cuisine gourmande Parfum de Cuisine , PARFUM DE CUISINE , PARFUM DE SEL , PARFUM DE MOUTARDE , MARTIN POURET , VINAIGRE D'ORLEANS MARTIN POURET


SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS Société Anonyme - 236 Faubourg Bannier, 45400 FLEURY LES AUBRAIS (dossier no 2199407) - France - SIREN 086080298


Sodema Conseil Sa - (dossier no 2199407) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199407 - Publication au BOPI 2001-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vinaigres, sauces et condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.