SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE - S.F.D.T. (S.A.), rue Monge, LA ROCHE SUR YON, Vendée, France.
Numéro de dépôt :
1206189
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1992
Présentation de la marque "ATLANTIC"
Déposée le 10 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE - S.F.D.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "ATLANTIC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE - S.F.D.T - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.
La marque "ATLANTIC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ATLANTIC" est expirée depuis le 10 juin 1992.
SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE - S.F.D.T a également déposé les autres marques suivantes : DELTA , WELCOME
SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE - S.F.D.T. (S.A.), rue Monge, LA ROCHE SUR YON, Vendée, France. - France
Cabinet TONY-DURAND. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43
Inscription le 22 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51902 - Publication au BOPI 1991-02-22
Inscription - Changement de dénomination n°26307 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°21845 - Publication au BOPI
Tous appareils électro-ménagers en général, notamment : appareils à sécher le linge, appareils et machines à laver la vaisselle, broyeurs d'évier, appareils de chauffage de tous types, conditionneurs d'air, réfrigérateurs, machines à repasser, chauffe-eau; meubles de cuisine, appareils de chauffage et de cuisson à rayons infrarouge.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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