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Marques déposées par la société SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION
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STABIPLANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABIPLANTE
SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION

Numéro de dépôt :
1623832
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2010

Présentation de la marque STABIPLANTE

Déposée le 26 octobre 1990 par la société SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABIPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION domicilié(e) (Société Anonyme), Zone Industrielle, 58640 VARENNES-VAUZELLES (dossier no 2184099) - France et immatriculée sous le numéro RCS 731 880 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2184099) - France.

La marque STABIPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABIPLANTE est expirée depuis le 26 octobre 2010.

SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION a également déposé les autres marques suivantes : STABIFLEUR , ATMOSFER , JARDIFRANCE , JARDIFER , JARDIFER , BALCOSYSTEM


SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION - (Société Anonyme), Zone Industrielle, 58640 VARENNES-VAUZELLES (dossier no 2184099) - France - SIREN 731880597


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2184099) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2000 n°2184099 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 21 mars 1996 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique n°199238 - Publication au BOPI 1996-03-21

Quincaillerie de jardin et notamment supports métalliques ou plastifiés de pots ou de bacs à fleurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.