Déposée le 26 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDIFRANCE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION domicilié(e) ZAC des Hauteurs du Loing,77140 NEMOURS (dossier no 2316503) - 77140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 731 880 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2316503) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION Société anonyme - ZAC des Hauteurs du Loing,77140 NEMOURS (dossier no 2316503) - 77140 - France - SIREN 731880597
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2316503) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316503 - Publication au BOPI 2006-06-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Quincaillerie de jardin et notamment supports métalliques de pots ou de bacs à fleurs; patères et crochets métalliques pour pots à fleurs; pose-pots, accroche-pots et suspensions métalliques pour pots à fleurs; supports métalliques de balcon pour arrangements floraux; corbeilles métalliques.Piédestaux pour pots ou bacs à fleurs; jardinières; corbeilles non métalliques.Bacs, pots et supports pour fleurs et plantes; soucoupes et plateaux non en métaux précieux; cache-pots non en papier; terrariums d'appartement (culture des plantes); supports non métalliques de balcon pour arrangements floraux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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