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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE COSMETIQUES
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Q'ASSIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Q'ASSIERE
SOCIETE FRANCAISE DE COSMETIQUES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95567344
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2015

Présentation de la marque Q'ASSIERE

Déposée le 12 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE COSMETIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Q'ASSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE COSMETIQUES domicilié(e) 128, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2286263) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 124 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2286263) - 75008 - France.

La marque Q'ASSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Q'ASSIERE est expirée depuis le 12 avril 2015.

SOCIETE FRANCAISE DE COSMETIQUES a également déposé les autres marques suivantes : LES AQUARIALES , , LA MARQUISIE , CLARTÉ INTENSE , BEAUTY BY NATURE , BERNARD CASSIERE , TIME-INTERCEPTOR , Bernard CASSIERE votre concepteur de beauté , INFUSION FLORALE , DIESTHETIQUE


SOCIETE FRANCAISE DE COSMETIQUES Société à Responsabilité Limitée - 128, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2286263) - 75008 - France - SIREN 381124544


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2286263) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 28 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406702 - Publication au BOPI 2005-01-28

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2005 n°2286263 - Publication au BOPI 2005-04-13

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

- Savons; produits de parfumerie; produits de beauté, à savoir crèmes, lotions et laits de beauté, poudres et eaux de toilette, poudre pour le visage, produits de maquillage, rouges à joues et à lèvres, vernis à ongles, produits pour traitements de beauté en ampoules, produits pour le bronzage, préparations solaires; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. - Produits pharmaceutiques et hygiéniques; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.