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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTIONS NAVALES
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ESPADON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPADON
SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTIONS NAVALES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1286249
Date de dépôt :
10/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1994

Présentation de la marque ESPADON

Déposée le 10 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTIONS NAVALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPADON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTIONS NAVALES domicilié(e) 66, quai Alfred Sisley, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque ESPADON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPADON est expirée depuis le 10 octobre 1994.


SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTIONS NAVALES (S.A.) - 66, quai Alfred Sisley, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Bateaux et navires.