Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFRACORE
SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTION DE REDRESSEURS - SOFRACORE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1482567
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/1998

Présentation de la marque SOFRACORE

Déposée le 5 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTION DE REDRESSEURS - SOFRACORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFRACORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTION DE REDRESSEURS - SOFRACORE domicilié(e) SICCIEU SAINT JULIEN, 38460 CREMIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ROCHE-BOURDERON. - France.

La marque SOFRACORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRACORE est expirée depuis le 5 août 1998.


SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTION DE REDRESSEURS - SOFRACORE (S.A.R.L.) - SICCIEU SAINT JULIEN, 38460 CREMIEU. - France


Madame ROCHE-BOURDERON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques notamment redresseurs électriques, appareils photographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle;appareils pour l'enregistrement du son et des images. Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.