Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEMPS FORT
SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE " SOFRACO " (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1459054
Date de dépôt :
06/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2008

Présentation de la marque TEMPS FORT

Déposée le 6 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE " SOFRACO " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEMPS FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE " SOFRACO " domicilié(e) La Taille du Moulin à vent, 86220 DANGE ST. ROMAIN (dossier no 2112649) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 026 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2112649) - France.

La marque TEMPS FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEMPS FORT est expirée depuis le 6 avril 2008.

SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE " SOFRACO " a également déposé les autres marques suivantes : PALADINE , PIANO COCKTAIL , PALADINE , PALADINE , ALLICE , PALADINE , P'TITS AS , PARADISES , GRAIN DE PLAISIR , FANTAISIES SUR GLACE


SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE " SOFRACO " (société anonyme) - La Taille du Moulin à vent, 86220 DANGE ST. ROMAIN (dossier no 2112649) - France - SIREN 652026287


NOVAMARK - (dossier no 2112649) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1998 n°2112649 - Publication au BOPI 1998-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruit et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.