Marque expirée - Marque en non vigueur

P'TITS AS
SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE “ SOFRACO ” SA

Numéro de dépôt :
98745786
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/08/2018

Présentation de la marque P'TITS AS

Déposée le 11 août 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE “ SOFRACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « P'TITS AS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE “ SOFRACO domicilié(e) La Taille du Moulin à Vent,86220 DANGÉ SAINT ROMAIN (dossier no 2375001) - 86220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 026 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2375001) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TITS AS est expirée depuis le 11 août 2018.

SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE “ SOFRACO a également déposé les autres marques suivantes : PALADINE , PIANO COCKTAIL , PALADINE , PALADINE , ALLICE , PALADINE , PARADISES , GRAIN DE PLAISIR , FANTAISIES SUR GLACE , DIVINITA


SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE “ SOFRACO ” SA - La Taille du Moulin à Vent,86220 DANGÉ SAINT ROMAIN (dossier no 2375001) - 86220 - France - SIREN 652026287


Cabinet LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2375001) - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Inscription le 14 décembre 1998 - Retrait partiel n°268474 - Publication au BOPI 1998-12-14

Inscription le 1 février 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°271371 - Publication au BOPI 1999-02-01

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2375001 - Publication au BOPI 2008-06-05

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Glaces comestibles ; glaces à rafraîchir.