Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN FAL
SOCIETE FRANCAISE DE CONFECTION

Numéro de dépôt :
1029886
Date de dépôt :
11/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN FAL

Déposée le 11 octobre 1977 par SOCIETE FRANCAISE DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN FAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DE CONFECTION domicilié(e) (S.A.R.L.) 66 Rue Notre Dame De Nazareth 75003 PARIS - France.

La marque JEAN FAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JEAN FAL est expirée depuis le 11 octobre 1987.

SOCIETE FRANCAISE DE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE DE LANCE


SOCIETE FRANCAISE DE CONFECTION - (S.A.R.L.) 66 Rue Notre Dame De Nazareth 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

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