Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCARMINE
SOCIETE FRANCAISE DE COMPLEMENTS ALIMENTAIRES S.O.F.C.A., société anonyme, 11, avenue Dubonnet, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1238145
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1993

Présentation de la marque PASCARMINE

Déposée le 9 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE COMPLEMENTS ALIMENTAIRES S.O.F.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCARMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE COMPLEMENTS ALIMENTAIRES S.O.F.C.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PASCARMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCARMINE est expirée depuis le 9 juin 1993.

SOCIETE FRANCAISE DE COMPLEMENTS ALIMENTAIRES S.O.F.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DYSENTERINE , EPIBACINE , (Marque figurative) , SOFCAMIX , EVISOL , ANTOX , SOFCANIS , SOFCANIS , DIETAMINE , VARKILL


SOCIETE FRANCAISE DE COMPLEMENTS ALIMENTAIRES S.O.F.C.A., société anonyme, 11, avenue Dubonnet, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Produits vétérinaires.