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Marques déposées par la société SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN (SFCE
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MARQUIS DE BRIERRE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BRIERRE.
SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN (SFCE)

Numéro de dépôt :
93478197
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque MARQUIS DE BRIERRE.

Déposée le 28 juillet 1993 par la société SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN (SFCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE BRIERRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN (SFCE domicilié(e) 18 RUE TROYON, 92316 SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 077 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFCE - France.

La marque MARQUIS DE BRIERRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BRIERRE. est expirée depuis le 28 juillet 2003.

SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN (SFCE a également déposé les autres marques suivantes : BY PASS , CODAMM , AFRINET SERVICES , CODAMM FRANCE , PADIPONEY , C COFATEX , CODAMM , AUDRY , COFATEX LA PLANETE EN MOUVEMENT , LA PRIMA


SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN (SFCE) - 18 RUE TROYON, 92316 SEVRES - France - SIREN 562077610


SFCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.