Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA PRIMA
SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN (SFCE)

Numéro de dépôt :
93478198
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA PRIMA

Déposée le 28 juillet 1993 par la société SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN (SFCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PRIMA »

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN (SFCE domicilié(e) 18 RUE TROYON, 92316 SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 077 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque LA PRIMA est expirée depuis le 28 juillet 2003.

SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN (SFCE a également déposé les autres marques suivantes : BY PASS , CODAMM , AFRINET SERVICES , CODAMM FRANCE , PADIPONEY , C COFATEX , CODAMM , AUDRY , COFATEX LA PLANETE EN MOUVEMENT , ROBERTY


SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN (SFCE) - 18 RUE TROYON, 92316 SEVRES - France - SIREN 562077610


SFCE - France


Inscription le 6 janvier 1994 - RENONCIATION TOTALE n°167420 - Publication au BOPI 1994-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.