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Marques déposées par la société SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN
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C COFATEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C COFATEX
SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN

Numéro de dépôt :
1208000
Date de dépôt :
01/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2002
C COFATEX de SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN

Présentation de la marque C COFATEX

Déposée le 1 juillet 1982 par la société SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C COFATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN domicilié(e) 18, rue Troyon, 92310 SEVRES (dossier no 2006692) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 077 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2006692) - France.

La marque C COFATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C COFATEX est expirée depuis le 1 juillet 2002.

SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : BY PASS , CODAMM , AFRINET SERVICES , CODAMM FRANCE , PADIPONEY , CODAMM , AUDRY , COFATEX LA PLANETE EN MOUVEMENT , LA PRIMA , ROBERTY


SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - 18, rue Troyon, 92310 SEVRES (dossier no 2006692) - France - SIREN 562077610


SODEMA - (dossier no 2006692) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1992 n°2006692 - Publication au BOPI 1992-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Inscription le 15 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59261 - Publication au BOPI 1992-01-15

Inscription le 15 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59260 - Publication au BOPI 1992-01-15

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.