Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - SFCE
/
BY PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY PASS
SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - SFCE - SA

Numéro de dépôt :
93460508
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque BY PASS

Déposée le 22 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - SFCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - SFCE domicilié(e) dont le siege social est a SEVRES, 92316 18, rue Troyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 077 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - SFCE - France.

La marque BY PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY PASS est expirée depuis le 22 mars 2003.

SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - SFCE a également déposé les autres marques suivantes : CODAMM , AFRINET SERVICES , CODAMM FRANCE , PADIPONEY , C COFATEX , CODAMM , AUDRY , COFATEX LA PLANETE EN MOUVEMENT , LA PRIMA , ROBERTY


SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - SFCE - SA - dont le siege social est a SEVRES, 92316 18, rue Troyon - France - SIREN 562077610


SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - SFCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Corde, ficelles, filets, tentes, bâches voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matière de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textiles.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; Corde, ficelles, filets, tentes, bâches voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matière de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textiles.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.