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Marques déposées par Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale
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Société Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale S.F.C.A.L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Société Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale S.F.C.A.L
Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale, association

Numéro de dépôt :
4059544
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2024
Société Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale S.F.C.A.L de Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale

Présentation de la marque Société Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale S.F.C.A.L

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Société Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale S.F.C.A.L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale, association domicilié(e) 9 RUE ERNEST CRESSON, UCDF - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale, M. PHILIPPE CUQ domicilié(e) 9 RUE ERNEST CRESSON, UCDF - 75014 - PARIS - France.

La marque Société Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale S.F.C.A.L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale S.F.C.A.L est expirée depuis le 9 janvier 2024.

Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale a également déposé les autres marques suivantes : Societe Française de Chirurgie Amulatoire S.F.C.A.


Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale, association - 9 RUE ERNEST CRESSON, UCDF - 75014 - PARIS - France


Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale, M. PHILIPPE CUQ - 9 RUE ERNEST CRESSON, UCDF - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.