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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE DENTAIRE SOFRACED
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FRANCER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCER
SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE DENTAIRE SOFRACED Société anonyme

Numéro de dépôt :
1280524
Date de dépôt :
27/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2014

Présentation de la marque FRANCER

Déposée le 27 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE DENTAIRE SOFRACED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE DENTAIRE SOFRACED domicilié(e) LE CHENE POTARD, 10 RUE DE BEL AIR,49124 LE PLESSIS GRAMMOIRE (dossier no 2265706) - 49124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 099 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2265706) - 75847 - France.

La marque FRANCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCER est expirée depuis le 27 juillet 2014.


SOCIETE FRANCAISE DE CERAMIQUE DENTAIRE SOFRACED Société anonyme - LE CHENE POTARD, 10 RUE DE BEL AIR,49124 LE PLESSIS GRAMMOIRE (dossier no 2265706) - 49124 - France - SIREN 379099187


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2265706) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2004 n°2265706 - Publication au BOPI 2004-05-26

Renouvellement sans limitation n°2035738 - Publication au BOPI 1994-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 3 mars 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°388051 - Publication au BOPI 2004-03-03

Inscription le 25 février 1991 - Transmission de propriété n°51926 - Publication au BOPI 1991-02-25

Céramique dentaire, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.