Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TETE DANS LES NUAGES
Société Française de Casinos, SA

Numéro de dépôt :
3906809
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
LA TETE DANS LES NUAGES de Société Française de Casinos

Présentation de la marque LA TETE DANS LES NUAGES

Déposée le 21 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) Société Française de Casinos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA TETE DANS LES NUAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Française de Casinos domicilié(e) Tour de l'Horloge, 4 place Louis Armand - 75603 - Paris Cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 010 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Française de Casinos, M. Carlos Ubach domicilié(e) Tour de l'Horloge, 4 place Louis Armand - 75603 - Paris Cedex 12 - France.

La marque LA TETE DANS LES NUAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TETE DANS LES NUAGES est expirée depuis le 21 mars 2022.

Société Française de Casinos a également déposé les autres marques suivantes : FRANCAISE DE CASINO , FDCasinos , LES ETERNELLES EPHEMERES , SOCIETE FRANCAISE DE CASINO , FRANCAISE DES SPORTS , SOCIETE FRANCAISE DES SPORTS , LE CLUB MONTMARTRE , SOCIETE FRANCAISE DE BETTING , FRANCAISE DE BETTING , GLOBAL LIVE


Société Française de Casinos, SA - Tour de l'Horloge, 4 place Louis Armand - 75603 - Paris Cedex 12 - France - SIREN 393010467


Société Française de Casinos, M. Carlos Ubach - Tour de l'Horloge, 4 place Louis Armand - 75603 - Paris Cedex 12 - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 4 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629372 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.