SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
93469237
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2013
Présentation de la marque VIVIS
Déposée le 24 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE domicilié(e) 217 chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2242018) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 022 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2242018) - 69006 - France.
La marque VIVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE Société Anonyme - 217 chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2242018) - 69230 - France - SIREN 552022089
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2242018) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2003 n°2242018 - Publication au BOPI 2003-05-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Inscription le 29 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170920 - Publication au BOPI 1994-03-29
Inscription le 13 mai 2003 - Changement d'adresse n°370886 - Publication au BOPI 2003-05-13
Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416474 - Publication au BOPI 2005-08-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Aliments diététiques et de régime à but médical (à l'exception de ceux faits de farine panifiable et qui ont subi une ou plusieurs cuissons). Compléments alimentaires.Aliments diététiques et de régime à but non médical, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés et cuits, gelées, confitures, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade.Aliments diététiques et de régime à but non médical, à savoir produits à base de cacao ou de chocolat, farines et préparations faites de céréales, à l'exception de celles faites de farine panifiable et qui ont subi une ou plusieurs cuissons, pâte d'amandes, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), glace à rafraîchir.Fruits et légumes frais, produits agricoles de culture biologique non compris dans d'autres classes.Boissons non alcooliques, à savoir boissons diététiques non à usage médical.Boissons alcooliques, à savoir boissons diététiques non à usage médical, notamment celles préparées pour les diabétiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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