SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1254037
Date de dépôt :
13/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013
Présentation de la marque ORLES VERTS
Déposée le 13 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORLES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE domicilié(e) 217 chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2249106) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 022 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2249106) - 69006 - France.
La marque ORLES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE, Société Anonyme - 217 chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2249106) - 69230 - France - SIREN 552022089
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2249106) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2249106 - Publication au BOPI 2003-09-11
Renouvellement sans limitation n°2021438 - Publication au BOPI 1993-34
Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416474 - Publication au BOPI 2005-08-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18
Inscription le 27 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385563 - Publication au BOPI 2004-01-27
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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