Déposée le 24 février 1987 par la société SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOURRACHE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE domicilié(e) 1, rue du Ried, 67460 SOUFFEL-WEYERSHEIM (dossier no 2075797) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 022 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2075797) - France.
La marque BOURRACHE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE - 1, rue du Ried, 67460 SOUFFEL-WEYERSHEIM (dossier no 2075797) - France - SIREN 552022089
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2075797) - France
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1996 n°2075797 - Publication au BOPI 1996-09-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416474 - Publication au BOPI 2005-08-08
Huiles riches en acides gras insaturés, à base de bourrache.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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