Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURRACHE SELECTION
SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE

Numéro de dépôt :
1395652
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2007

Présentation de la marque BOURRACHE SELECTION

Déposée le 24 février 1987 par la société SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURRACHE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE domicilié(e) 1, rue du Ried, 67460 SOUFFEL-WEYERSHEIM (dossier no 2075797) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 022 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2075797) - France.

La marque BOURRACHE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURRACHE SELECTION est expirée depuis le 24 février 2007.

SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KLEIKEK , ORLES VERTS , 8 à 12 , Vivis EXPERT , (Marque figurative) , BIOTAURINE , VIVISFORM , VIVIS CONTROLE , EPA DHA 40 , DELICES DE VIVIS


SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE - 1, rue du Ried, 67460 SOUFFEL-WEYERSHEIM (dossier no 2075797) - France - SIREN 552022089


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2075797) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1996 n°2075797 - Publication au BOPI 1996-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416474 - Publication au BOPI 2005-08-08

Huiles riches en acides gras insaturés, à base de bourrache.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.