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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE
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ACTUA NUTRI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTUA NUTRI
SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93461382
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2013

Présentation de la marque ACTUA NUTRI

Déposée le 26 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUA NUTRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE domicilié(e) 217 chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2232182) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 022 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232182) - 69006 - France.

La marque ACTUA NUTRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTUA NUTRI est expirée depuis le 26 mars 2013.

SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KLEIKEK , ORLES VERTS , 8 à 12 , Vivis EXPERT , (Marque figurative) , BIOTAURINE , VIVISFORM , VIVIS CONTROLE , EPA DHA 40 , DELICES DE VIVIS


SOCIETE FRANCAISE DE BIOLOGIE ET DE DIETETIQUE, Société Anonyme - 217 chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2232182) - 69230 - France - SIREN 552022089


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232182) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2232182 - Publication au BOPI 2002-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Inscription le 8 avril 2003 - Changement d'adresse n°367971 - Publication au BOPI 2003-04-08

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416474 - Publication au BOPI 2005-08-08

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Substances diététiques à usage médical, Compléments alimentaires.Viandes, poissons et gibiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs, aliments pour animaux.Toutes boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.