Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PROTHESE PODOLOGIQUE
SOCIETE FRANCAISE D'ORTHOPEDIE S.A.

Numéro de dépôt :
1107697
Date de dépôt :
24/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA PROTHESE PODOLOGIQUE

Déposée le 24 septembre 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ORTHOPEDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PROTHESE PODOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ORTHOPEDIE domicilié(e) 7, rue de Duras, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque LA PROTHESE PODOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA PROTHESE PODOLOGIQUE est expirée depuis le 24 septembre 1989.

SOCIETE FRANCAISE D'ORTHOPEDIE a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOFORMA , DYNAMOPODE , GVM , PODOFORMA , GRAPHOPODE


SOCIETE FRANCAISE D'ORTHOPEDIE S.A. - 7, rue de Duras, 75008 PARIS - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.