Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GVM
Société Francaise d'Orthopédie

Numéro de dépôt :
934464
Date de dépôt :
03/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GVM

Déposée le 3 octobre 1975 par Société Francaise d'Orthopédie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GVM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Francaise d'Orthopédie domicilié(e) (soc. an.), 7, rue de Duras, Paris. - France.

La marque GVM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque GVM est expirée depuis le 3 octobre 1985.

Société Francaise d'Orthopédie a également déposé les autres marques suivantes : LA PROTHESE PODOLOGIQUE , ORTHOFORMA , DYNAMOPODE , PODOFORMA , GRAPHOPODE


Société Francaise d'Orthopédie - (soc. an.), 7, rue de Duras, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Appareils pour mesurer l'écartement entre les malléoles droite et gauche à la station débout dans les cas de genu valgum ou l'écartement entre les condyles dans les cas de genu varum.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.