Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSSIAN
SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE (O.C.22)

Numéro de dépôt :
1244276
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque OSSIAN

Déposée le 2 septembre 1983 par la société SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE (O.C.22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSSIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE (O.C.22 domicilié(e) 7, Rue de la Ferme, 92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2020889) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 042 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2020889) - France.

La marque OSSIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSSIAN est expirée depuis le 2 septembre 2003.

SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE (O.C.22 a également déposé les autres marques suivantes : YOUPI BOY S BAR , YOUBOY , PREM'X , AMERICAN-SUN , OCIAN-DRINK , FAITES PARLER LA POUDRE , 22 , SOBEAN , TWENTY , OC 22


SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE (O.C.22) - 7, Rue de la Ferme, 92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2020889) - France - SIREN 692042740


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2020889) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1993 n°2020889 - Publication au BOPI 1993-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.