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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22
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OC 22
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OC 22
SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22, société anonyme

Numéro de dépôt :
1251358
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2023

Présentation de la marque OC 22

Déposée le 18 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OC 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22 domicilié(e) 35 rue de Seine - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 042 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque OC 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OC 22 est expirée depuis le 18 novembre 2023.

SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22 a également déposé les autres marques suivantes : YOUPI BOY S BAR , YOUBOY , PREM'X , AMERICAN-SUN , OCIAN-DRINK , FAITES PARLER LA POUDRE , 22 , SOBEAN , TWENTY , OSSIAN


SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22, société anonyme - 35 rue de Seine - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 692042740


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247503 - Publication au BOPI 2003-08-05

Renouvellement sans limitation n°2023065 - Publication au BOPI 1993-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2013 n°2532183 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-14

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt.Bière;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.