Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE - O.C. 22
/
COMPOS TABLE LA VAISSELLE A BASE DE PLANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPOS TABLE LA VAISSELLE A BASE DE PLANTE
SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE - O.C. 22, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4331193
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2027
COMPOS TABLE LA VAISSELLE A BASE DE PLANTE de SOCIETE FRANCAISE D\'ORGANISATION COMMERCIALE - O.C. 22

Présentation de la marque COMPOS TABLE LA VAISSELLE A BASE DE PLANTE

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE - O.C. 22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPOS TABLE LA VAISSELLE A BASE DE PLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE - O.C. 22 domicilié(e) 35 Rue de Seine - 92700 - Colombes - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 042 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Florence MULLER domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COMPOS TABLE LA VAISSELLE A BASE DE PLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOS TABLE LA VAISSELLE A BASE DE PLANTE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE - O.C. 22 a également déposé les autres marques suivantes : YOUPI BOY S BAR , YOUBOY , PREM'X , AMERICAN-SUN , OCIAN-DRINK , FAITES PARLER LA POUDRE , 22 , SOBEAN , TWENTY , OC 22


SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE - O.C. 22, Société par actions simplifiée - 35 Rue de Seine - 92700 - Colombes - France - SIREN 692042740


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Florence MULLER - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couverts, couverts biodégradables ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couteaux, fourchettes et cuillers biodégradables, tous ces produits étant compostables ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; verres à boire ; verres à boire biodégradables ; vaisselle ; vaisselle biodégradable ; vases ; vaisselle de table ; assiettes, assiettes biodégradables, assiettes jetables, tous ces produits étant compostables ;

Services de vente au détail de produits outils et instruments à main entraînés manuellement, de couverts, couverts biodégradables, de coutellerie, fourchettes et cuillers, couteaux, fourchettes et cuillers biodégradables, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de porcelaines, faïence, bouteilles, de verres (récipients), verres à boire, verres à boire biodégradables, de vaisselle, vases, vaisselle de table, assiettes, assiettes biodégradables, assiettes jetables, tous ces produits étant compostables.