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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22
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AMERICAN-SUN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMERICAN-SUN
SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22, société anonyme

Numéro de dépôt :
1642669
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021

Présentation de la marque AMERICAN-SUN

Déposée le 7 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN-SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22 domicilié(e) 35 rue de Seine - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 042 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque AMERICAN-SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMERICAN-SUN est expirée depuis le 7 février 2021.

SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22 a également déposé les autres marques suivantes : YOUPI BOY S BAR , YOUBOY , PREM'X , OCIAN-DRINK , FAITES PARLER LA POUDRE , 22 , SOBEAN , TWENTY , OC 22 , OSSIAN


SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE – O.C. 22, société anonyme - 35 rue de Seine - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 692042740


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2000 n°2184948 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176426 - Publication au BOPI 1994-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 11 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185061 - Publication au BOPI 1995-05-11

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2010 n°2457612 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15

Conserves alimentaires, salaisons. Eaux minérales et gazeuses, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.