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Marques déposées par la société SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE O.C.22
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22
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

22
SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE O.C.22

Numéro de dépôt :
1211798
Date de dépôt :
25/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2002

Présentation de la marque 22

Déposée le 25 août 1982 par la société SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE O.C.22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE O.C.22 domicilié(e) 7, rue de la Ferme, 92250 LA GARENNE-COLOMBES (dossier no 2007521) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 042 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2007521) - France.

La marque 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 22 est expirée depuis le 25 août 2002.

SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE O.C.22 a également déposé les autres marques suivantes : YOUPI BOY S BAR , YOUBOY , PREM'X , AMERICAN-SUN , OCIAN-DRINK , FAITES PARLER LA POUDRE , SOBEAN , TWENTY , OC 22 , OSSIAN


SOCIETE FRANCAISE D'ORGANISATION COMMERCIALE O.C.22 - 7, rue de la Ferme, 92250 LA GARENNE-COLOMBES (dossier no 2007521) - France - SIREN 692042740


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2007521) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1992 n°2007521 - Publication au BOPI 1992-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.