Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OPTIQUE ET PHOTONIQUE
SOCIETE FRANCAISE D'OPTIQUE (SFO) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
97694703
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque OPTIQUE ET PHOTONIQUE

Déposée le 5 septembre 1997 par l'association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE D'OPTIQUE (SFO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIQUE ET PHOTONIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE D'OPTIQUE (SFO domicilié(e) Centre Universitaire BP 147, 91403 ORSAY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 157 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Française d'Optique Centre Universitaire - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

SOCIETE FRANCAISE D'OPTIQUE (SFO a également déposé les autres marques suivantes : PHOTONIQUES , JOURNEES PARTENARIALES DE L'OPTIQUE DE L'OPTOELECTRONIQUE DE L'OPTRONIQUE ET DE LA PHOTONIQUE , OPTIQUE ET PHOTONIQUE


SOCIETE FRANCAISE D'OPTIQUE (SFO) Association loi 1901 - Centre Universitaire BP 147, 91403 ORSAY Cedex - France - SIREN 383157443


Société Française d'Optique Centre Universitaire - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°373005 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Revues Edition de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.