Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALA LES CUISINES VERITE
Société Française d'installation de Cuisines SA. au capital de 320.000 Frs 43, avenue de Fontainebleau, 94270 KREMLIN BICETRE.

Numéro de dépôt :
1294544
Date de dépôt :
02/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1995
GALA LES CUISINES VERITE de Société Française d\'installation de Cuisines SA. au capital de 320.000 Frs 43

Présentation de la marque GALA LES CUISINES VERITE

Déposée le 2 janvier 1985 par Société Française d'installation de Cuisines SA. au capital de 320.000 Frs 43 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALA LES CUISINES VERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Française d'installation de Cuisines SA. au capital de 320.000 Frs 43, avenue de Fontainebleau, 94270 KREMLIN BICETRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOLY Bernard Directeur Général - France.

La marque GALA LES CUISINES VERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALA LES CUISINES VERITE est expirée depuis le 2 janvier 1995.


Société Française d'installation de Cuisines SA. au capital de 320.000 Frs 43, avenue de Fontainebleau, 94270 KREMLIN BICETRE. - France


Monsieur JOLY Bernard Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs,) cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matieres ou en matieres plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.