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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE D'EXPRESSION SCENIQUE
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Société Française d'Expression Scénique et de Scénothérapie – SFES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Société Française d'Expression Scénique et de Scénothérapie – SFES
SOCIETE FRANCAISE D'EXPRESSION SCENIQUE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3237880
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2023
Société Française d\'Expression Scénique et de Scénothérapie – SFES de SOCIETE FRANCAISE D\'EXPRESSION SCENIQUE

Présentation de la marque Société Française d'Expression Scénique et de Scénothérapie – SFES

Déposée le 23 juillet 2003 par l'association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE D'EXPRESSION SCENIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Société Française d'Expression Scénique et de Scénothérapie – SFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE D'EXPRESSION SCENIQUE domicilié(e) 16, rue Mouton Duvernet - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Société Française d'Expression Scénique et de Scénothérapie – SFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Société Française d'Expression Scénique et de Scénothérapie – SFES est expirée depuis le 23 juillet 2023.


SOCIETE FRANCAISE D'EXPRESSION SCENIQUE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 16, rue Mouton Duvernet - 75014 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535453 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

Communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages ; transmissions de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit “ Web ” ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”. Education ; formation ; divertissement ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition d'enregistrements sonores. Services paramédicaux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.