Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERTAP
Société FranÇaise d'Etudes et de Réalisation d'Outillage (SARL.)

Numéro de dépôt :
1431786
Date de dépôt :
19/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/1997

Présentation de la marque SUPERTAP

Déposée le 19 octobre 1987 par Société FranÇaise d'Etudes et de Réalisation d'Outillage (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERTAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société FranÇaise d'Etudes et de Réalisation d'Outillage (SARL.) domicilié(e) 36, rue Pierre Dupont, 42000 ST.ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque SUPERTAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERTAP est expirée depuis le 19 octobre 1997.

Société FranÇaise d'Etudes et de Réalisation d'Outillage (SARL a également déposé les autres marques suivantes : SYSTRA , SOFRETU SYSTRA SOFRERAIL , SFERO , HOSPIMECA , SFEROP , SOFREPOST POSTAL SYSTEM


Société FranÇaise d'Etudes et de Réalisation d'Outillage (SARL.) - 36, rue Pierre Dupont, 42000 ST.ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Machines, machines-outils, taraudeuses, mandrins en tant que partie de machine, outillage pour machines, porte-outils. Outils pour tarauder, mandrins.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).