Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SFERO
Société Française d'Etudes et de Réalisation d'Outillages SARL - SFERO

Numéro de dépôt :
1240862
Date de dépôt :
04/07/1983
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
04/07/2003
SFERO de Société Française d\'Etudes et de Réalisation d\'Outillages - SFERO

Présentation de la marque SFERO

Déposée le 4 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Française d'Etudes et de Réalisation d'Outillages - SFERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « SFERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Française d'Etudes et de Réalisation d'Outillages - SFERO domicilié(e) 36, rue Pierre-Dupont, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2018642) - France et immatriculée sous le numéro RCS 614 500 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2018642) - France.

La marque SFERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SFERO est expirée depuis le 4 juillet 2003.

Société Française d'Etudes et de Réalisation d'Outillages - SFERO a également déposé les autres marques suivantes : SUPERTAP , SYSTRA , SOFRETU SYSTRA SOFRERAIL , HOSPIMECA , SFEROP , SOFREPOST POSTAL SYSTEM


Société Française d'Etudes et de Réalisation d'Outillages SARL - SFERO - 36, rue Pierre-Dupont, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2018642) - France - SIREN 614500395


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2018642) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1993 n°2018642 - Publication au BOPI 1993-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Outillages mécaniques, outils pour machines.Porte-outils. Instrumentation, outils et instruments se rattachant au domaine chirurgical, médical, vétérinaire, y compris les membres, les yeux et les dents artificiels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.