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Marques déposées par Société Française d'Etudes et de Réalisation d'Outillage (SARL
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HOSPIMECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOSPIMECA
Société Française d'Etudes et de Réalisation d'Outillage (SARL.)

Numéro de dépôt :
1275411
Date de dépôt :
26/04/1984
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
26/04/1994

Présentation de la marque HOSPIMECA

Déposée le 26 avril 1984 par Société Française d'Etudes et de Réalisation d'Outillage (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « HOSPIMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Française d'Etudes et de Réalisation d'Outillage (SARL.) domicilié(e) 36, rue Pierre Dupont, 42000 ST.ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque HOSPIMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPIMECA est expirée depuis le 26 avril 1994.

Société Française d'Etudes et de Réalisation d'Outillage (SARL a également déposé les autres marques suivantes : SUPERTAP , SYSTRA , SOFRETU SYSTRA SOFRERAIL , SFERO , SFEROP , SOFREPOST POSTAL SYSTEM


Société Française d'Etudes et de Réalisation d'Outillage (SARL.) - 36, rue Pierre Dupont, 42000 ST.ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Implants, prothèses, instrumentation, instruments et appareils chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, y compris les membres, les yeux et les dents artificiels.