CODELA
Présentation de la marque CODELA
Déposée le 15 décembre 1994 par la société SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES (SF2E-SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CODELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODELA est expirée depuis le 15 décembre 2004.
SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES (SF2E-SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04