Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODELA
SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES (SF2E-SYSTEMES)

Numéro de dépôt :
94550124
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque CODELA

Déposée le 15 décembre 1994 par la société SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES (SF2E-SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES (SF2E-SYSTEMES domicilié(e) 9, rue des Osiers ZI des Marais, 78310 COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 334 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES (SF2E-Systèmes) Monsieur Jean-Louis COELHO - France.

La marque CODELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODELA est expirée depuis le 15 décembre 2004.

SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES (SF2E-SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : IMPERLA , SYSTEMES SFZE , JAVELOT , SOLISTO , MONEX , AQUILON , ARBOREN


SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES (SF2E-SYSTEMES) - 9, rue des Osiers ZI des Marais, 78310 COIGNIERES - France - SIREN 383334448


SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES (SF2E-Systèmes) Monsieur Jean-Louis COELHO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Appareil et instrument électronique et mécanique de contrôle d'accès