Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARBOREN
SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1580579
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2010

Présentation de la marque ARBOREN

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBOREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES domicilié(e) 3 Rue Descartes, ZAC de la Ferme des Roses, 78320 LE MESNIL-SAINT-DENIS (dossier no 2163589) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 334 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2163589) - France.

La marque ARBOREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBOREN est expirée depuis le 16 mars 2010.

SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : IMPERLA , SYSTEMES SFZE , JAVELOT , SOLISTO , MONEX , CODELA , AQUILON


SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES SYSTEMES (société anonyme) - 3 Rue Descartes, ZAC de la Ferme des Roses, 78320 LE MESNIL-SAINT-DENIS (dossier no 2163589) - France - SIREN 383334448


CABINET LAVOIX - (dossier no 2163589) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163589 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245369 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 10 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245368 - Publication au BOPI 1997-11-10

Appareils et instruments electroniques, informatiques, notamment de controle d'accès.Distributeurs automatiques et mécanismes de prépaiement. Ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, circuits électroniques programmés