ORACOD

Société Française d'Etudes Electroniques Systèmes Société Anonyme

Présentation de la marque ORACOD

Déposée le 10 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Société Française d'Etudes Electroniques Systèmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORACOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Française d'Etudes Electroniques Systèmes domicilié(e) 3, rue Descartes, ZAC de la Ferme des Roses, 78320 LE MESNIL ST DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 334 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SF2E-Systèmes Jean-Louis Coelho - France.

La marque ORACOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORACOD est expirée depuis le 10 septembre 2007.

Société Française d'Etudes Electroniques Systèmes a également déposé les autres marques suivantes : CESOTEL , SF2E. LPE , BORNAUTO , HOTELUS