Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODAR
SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A.) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1440597
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1997

Présentation de la marque MODAR

Déposée le 17 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A domicilié(e) Aérodrome de Villacoublay 78141 VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER. - France.

La marque MODAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODAR est expirée depuis le 17 décembre 1997.

SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A a également déposé les autres marques suivantes : ICAP , CO-ORDINATEUR , MICRO-DITS , RECORD I , IDEFIX 500 , I P V , CO ORDINATEUR , IDEFIX , TELEBUS , RECORD II


SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A.) (Société Anonyme) - Aérodrome de Villacoublay 78141 VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines). - France


CABINET BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription - Transmission de propriété n°44007 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°44009 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°44008 - Publication au BOPI

Composants pour circuits électriques et électroniques et appareils électriques et électroniques.