Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATERIEL GASNIER
SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS COLLECTIFS

Numéro de dépôt :
1103968
Date de dépôt :
02/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MATERIEL GASNIER

Déposée le 2 août 1979 par SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS COLLECTIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MATERIEL GASNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS COLLECTIFS domicilié(e) (S.A.) 88 rue Anatole France 93700 DRANCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY & LOYER - France.

La marque MATERIEL GASNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MATERIEL GASNIER est expirée depuis le 2 août 1989.


SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS COLLECTIFS - (S.A.) 88 rue Anatole France 93700 DRANCY. - France


DUPUY & LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Machines de traitement des viandes, broyeurs, boudineuses.Machines à hacher et fendre.Installations et appareils de chauffage, de cuisson, de séchage, de fumage, de réfrigération, de ventilation, notamment armoires de cuisson pour charcuterie et salaisons.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.