Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANÇAISE DES CHUTES & BARRAGES
SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES SA

Numéro de dépôt :
3508404
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
FRANÇAISE DES CHUTES & BARRAGES de SOCIETE FRANCAISE D\'EOLIENNES

Présentation de la marque FRANÇAISE DES CHUTES & BARRAGES

Déposée le 20 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANÇAISE DES CHUTES & BARRAGES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 675 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANÇAISE DES CHUTES & BARRAGES est expirée depuis le 20 juin 2017.

SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES a également déposé les autres marques suivantes : FRANÇAISE DE PHOTOVOLTAIQUE , FRANÇAISE DES ALIZES


SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES SA - 38 rue Jean Mermoz,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France - SIREN 439675836


SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES - 38 rue Jean Mermoz,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).