Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANÇAISE DES ALIZES
SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES SA

Numéro de dépôt :
3508749
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
FRANÇAISE DES ALIZES de SOCIETE FRANCAISE D\'EOLIENNES

Présentation de la marque FRANÇAISE DES ALIZES

Déposée le 20 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANÇAISE DES ALIZES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 675 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANÇAISE DES ALIZES est expirée depuis le 20 juin 2017.

SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES a également déposé les autres marques suivantes : FRANÇAISE DES CHUTES & BARRAGES , FRANÇAISE DE PHOTOVOLTAIQUE


SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES SA - 38 rue Jean Mermoz,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France - SIREN 439675836


SOCIETE FRANCAISE D'EOLIENNES - 38 rue Jean Mermoz,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).