SFE Congrès
Présentation de la marque SFE Congrès
Déposée le 16 septembre 2009 par l'association loi 1901 Société Française d'Endocrinologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SFE Congrès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SFE Congrès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SFE Congrès arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.
Société Française d'Endocrinologie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2019 n°2724435 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-02