Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S CP COULEURS DE PROVENCE
SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROMETALLURGIE "SOFREM"

Numéro de dépôt :
1138379
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S CP COULEURS DE PROVENCE

Déposée le 12 juin 1980 par SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROMETALLURGIE "SOFREM" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S CP COULEURS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROMETALLURGIE "SOFREM", domicilié(e) société anonyme, 10 rue du Général Foy - 75008-PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque S CP COULEURS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque S CP COULEURS DE PROVENCE est expirée depuis le 12 juin 1990.

SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROMETALLURGIE "SOFREM" a également déposé les autres marques suivantes : SULMAG , ALMAG , GIMAP , INOCARB , INOSIL , FRANSIL , GIMAS , DIOMO , ARBINA , GIMAS


SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROMETALLURGIE "SOFREM" - société anonyme, 10 rue du Général Foy - 75008-PARIS. - France


ROUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Produits chimiques, oxydes minéraux et, en particulier, oxydes de fer magnétiques ou non, adjuvants pour sable et fonderie.Couleurs, en particulier pigments minéraux colorés.Machines parlantes, bandes magnétiques pour machines parlantes, disques.Constituants pour asphaltes, matières premières pour céramiques et porcelaines.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.