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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROMETALLURGIE "SOFREM"
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FRANSIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSIL
SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROMETALLURGIE "SOFREM", Société Anonyme, 10 rue du Général Foy, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1165797
Date de dépôt :
17/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANSIL

Déposée le 17 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROMETALLURGIE "SOFREM" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROMETALLURGIE "SOFREM" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque FRANSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRANSIL est expirée depuis le 17 mars 1991.

SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROMETALLURGIE "SOFREM" a également déposé les autres marques suivantes : SULMAG , ALMAG , GIMAP , INOCARB , INOSIL , GIMAS , DIOMO , ARBINA , GIMAS , RECHROM


SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROMETALLURGIE "SOFREM", Société Anonyme, 10 rue du Général Foy, 75008 PARIS. - France


ROUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Silice dispersée et ses usages, plus particulièrement comme charge pour caoutchouc et matières plastiques et comme matériau d'isolation thermique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.