PARIS ENFANCES
Présentation de la marque PARIS ENFANCES
Déposée le 20 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'EDITIONS MEDICALES de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS ENFANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARIS ENFANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS ENFANCES est expirée depuis le 20 novembre 2005.
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205985 - Publication au BOPI 1996-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52