Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS ENFANCES
SOCIETE FRANCAISE D'EDITIONS MEDICALES société à responsabilité limitée de droit français

Numéro de dépôt :
95598196
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque PARIS ENFANCES

Déposée le 20 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'EDITIONS MEDICALES de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS ENFANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'EDITIONS MEDICALES de droit français domicilié(e) 22-24, rue du Château des Rentiers F-75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS - France.

La marque PARIS ENFANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS ENFANCES est expirée depuis le 20 novembre 2005.


SOCIETE FRANCAISE D'EDITIONS MEDICALES société à responsabilité limitée de droit français - 22-24, rue du Château des Rentiers F-75013 PARIS - France


Cabinet LORDONNOIS - France


Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205985 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies